Conditions de ventes

CGV

Les condition générales de vente s'appliquent à toutes les commandes faites à Jardin Moderne, toutes les livraisons effectuées par celui-ci et les paiements à ce dernier qui sont la conséquence de votre visite à www.jardin-moderne.be.

*1. Votre relation avec Jardin Moderne*

1.1 Nous désignons ci-après les commandes, les livraisons et les paiements via www.jardin-moderne.be par le terme Services. Ces Services sont soumis aux conditions générales de vente et constituent un accord juridique entre vous et Jardin Moderne. Jardin Moderne signifie le Jardin Moderne dont le siège se trouve à Rijselstraat 196-198 8930 Menen, Belgique.

1.2 Sauf en cas d accord crit contraire avec Jardin Moderne, votre accord avec Jardin Moderne est toujours au moins soumis aux dispositions et conditions de vente de ce document .

1.3 Ces conditions g n rales constituent un accord contraignant entre vous et Jardin Moderne en ce qui concerne vos commandes, livraisons et paiements. Lisez donc attentivement ces conditions g n rales de vente. Cet accord juridique est d sign ci-apr s par le terme Conditions .

*2. Accepter les Conditions*

2.1. Vous ne pouvez utiliser les Services qu apr s avoir donn votre accord sur les Conditions. Si vous n acceptez pas les Conditions, vous ne pouvez pas faire usage des Services.

2.2 Vous pouvez accepter les Conditions :
-(A) en cliquant pour accepter les Conditions, si cette option a t mise disposition par Jardin Moderne dans l interface utilisateur d un Service ; ou

-(B) en utilisant effectivement les Services. Dans ce cas, vous indiquez que vous comprenez et acceptez qu partir de ce moment-l votre utilisation des Services est consid r e par Jardin Moderne comme une acceptation des Conditions.

*3. Offres et prix*

3.1. Les offres et les prix de Jardin Moderne sont sans engagement . Jardin Moderne n accepte aucune responsabilit pour des fautes typographiques ou d impression.

3.2. Toutes les photos sur www.jardin-moderne.be sont r alis es avec le plus grand soin mais restent uniquement indicatives avec comme but de faciliter votre choix. Les produits livr s effectivement peuvent donc ventuellement diff rer visuellement. En cas de trop grande diff rence, vous pouvez ventuellement refuser le produit ou demander un produit de remplacement lors de l enl vement.

3.3. Jardin Moderne se r serve le droit d appliquer des modifications de prix de revient, des cours des devises ou des prescriptions l gales.

3.4. Tous les prix en vigueur sont toujours des prix nets TVA comprise et hors frais de paiement et/ ou de livraison ventuels.

*4. Commandes*

4.1. Par le placement d une commande, l accord devient un fait.

4.2. Jardin Moderne se r serve le droit de refuser des commandes sans en indiquer la raison.

4.3. Jardin Moderne peut vous contacter tout moment en vous demandant de confirmer ou d adapter votre commande.

*5. Livraisons*

5.1. Les articles pr sents dans ce catalogue sont livr s dans la limite des stocks disponibles. Le d lai de livraison ou la date s lectionn e au webshop est uniquement donn (e) titre de renseignement. Le d passement de la date de livraison ne peut en aucun cas donner lieu des dommages-int r ts ni la r siliation de l accord la charge de Jardin Moderne. Vous restez engag par votre achat, faute de quoi la vente est consid r e de plein droit comme r sili e votre charge.

5.2. L achat ou la livraison des marchandises a la valeur d une acceptation. Toute r clamation doit tre port e la connaissance de Jardin Moderne par recommand end ans les 8 jours apr s la livraison, l achat.

*6. Paiement*

6.1. www.jardin-moderne.be n accepte que les paiements par virement

6.2. Le transfert du risque concernant les marchandises a lieu lors de la livraison.

6.3. Dans tous les cas o l achat est r sili votre charge, vous serez tenu au paiement de la totalit du prix de vente.

6.4. Deux possibilit s vous sont propos es : vous pouvez recevoir votre colis votre domicile ou le retirer directement chez Jardin Moderne. Dans le premier cas, votre colis vous sera livr vos noms et adresse par la Poste dans un d lai de deux semaines environ apr s r ception de votre commande, si tous les articles command s sont disponibles. En cas d absence, la Poste d pose un avis de passage dans votre bo te aux lettres vous invitant aller chercher votre colis au bureau de Poste de votre domicile. Vous pouvez tre rassur de recevoir vos articles dans un emballage discret. Vous pouvez aussi retirer vos articles l adresse suivante : Rijselstraat 196-198, 8930 Menin Belgique. Vous ne pouvez choisir ce mode de livraison que lors d une commande faite par e-mail; nous vous informerons alors d s que votre colis est pr t.

*7. Droit de r tractation*

7.1. Vous avez le droit de renoncer votre achat sans p nalit et sans indication de motif, dans les 8 jours calendrier dater du lendemain du jour de la livraison du produit.

Les articles concern s sont alors retourn s Jardin Moderne dans les 7 jours suivant la notification d'annulation. Ces articles seront obligatoirement en parfait tat dans leur emballage d'origine, avec l'int gralit des accessoires. Les articles retourn s incomplets, ab m s, endommag s ou salis ne sont pas repris. Ils seront emball es soigneusement afin d' viter toute d t rioration durant le transport de retour.

Les frais de retour sont enti rement la charge de l'acheteur. La qualit et le suivi de ce retour se font sous la responsabilit de l'acheteur.

Pour des raisons videntes d hygi ne, ce droit ne s'applique pas aux articles tels que les sous-v tements ainsi que tout article qui entre en contact avec les parties g nitales.

Jardin Moderne se r serve le droit de refuser un retour s'il ne r pondait pas aux conditions reprises ci-dessus.

Si les conditions susmentionn es sont remplies, Jardin Moderne remboursera l'acheteur, dans un d lai de trente 30 jours compter de la date de r ception par Jardin Moderne du colis (la date de r ception par valant notification Jardin Moderne de l'exercice par l'acheteur de son droit de r tractation), les sommes vers es par lui, l'exception toutefois des frais de retour des produits qui restent la charge de l'acheteur.

*8. Responsabilit *

8.1. Jardin Moderne n est pas responsable pour les dommages, qui ne sont pas imputables une intention ou une faute grave de Jardin Moderne ou qui ont vu le jour en raison de circonstances qui ne font pas partie du risque de Jardin Moderne.exemple PERTE DE COLIS OU VOL

8.2. Jardin Moderne ne porte pas de responsabilit pour des informations, des photos, des prospectus et d autres formes de mat riaux d information dans la mesure o ils ont t dit s sous la responsabilit de tiers.

8.3. Jardin Moderne ne supporte pas non plus la responsabilit pour les actes et/ ou manquements de tiers.

8.4. Jardin Moderne n est pas responsable pour des malentendus, des retards, ou le fait que des commandes ou des communications n aient pas t re ues convenablement en raison de l utilisation d Internet ou de tout autre moyen de communication.

8.5. La responsabilit pour des dommages pour lesquels vous tes d j assur est exclue tout moment par Jardin Moderne.

*9. Modifications des Conditions*

9.1. Jardin Moderne se r serve le droit de modifier les Conditions de temps en temps. Lorsque les modifications sont mises en uvre, Jardin Moderne mettra une nouvelle version des Conditions nouveau et explicitement votre approbation de l acceptation des Conditions via www.jardin-moderne.be. Dans ce cas, les Services peuvent rester inaccessibles pour vous tant que vous n avez pas donn votre approbation.

9.2. Vous comprenez et donnez votre accord avec le fait que si vous utilisez les Services apr s la date laquelle les Conditions ont t modifi es, Jardin Moderne consid rera cette utilisation comme une acceptation des Conditions adapt es.

9.3. Vous comprenez et donnez votre accord avec le fait que Jardin Moderne peut ventuellement demander nouveau et explicitement votre approbation de l acceptation des Conditions via www.jardin-moderne.be. Dans ce cas, les Services peuvent rester inaccessibles pour vous tant que vous n avez pas donn votre approbation.

*10. Conditions juridiques g n rales*

10.1. Vous tes d accord avec le fait que si Jardin Moderne n exerce pas ou n exige pas des droits l gaux ou des voies de recours qui sont repris dans les Conditions (ou que Jardin Moderne a sa disposition selon la loi), cela ne peut pas tre consid r comme une d claration officielle de renoncement aux droits de Jardin Moderne et que ces droits ou voies de recours restent la disposition de Jardin Moderne.

10.2. Si un juge comp tent estime qu une disposition de ces Conditions est nulle, cette disposition est enlev e des Conditions sans que cela ne porte pr judice la validit juridique des autres Conditions. Les autres dispositions des Conditions restent enti rement en vigueur et exigibles.

10.3. Le droit belge s applique aux Conditions g n rales de vente et votre relation avec Jardin Moderne conform ment aux Conditions. Dans ce cadre, il n est pas tenu compte des dispositions concernant des lois incompatibles. Vous et Jardin Moderne tes d accord de vous soumettre la justice des tribunaux comp tents en Belgique pour la r solution de toutes les questions juridiques qui d coulent des Conditions.

Jardin Moderne NE FOURNIT EN AUCUN CAS DES RENSEIGNEMENTS A DES TIERS SUSCEPTIBLES DE PORTER PREJUDICE A VOTRE VIE PRIVEE



Algemene verkoopsvoorwaarden

De algemene verkoopsvoorwaarden zijn van toepassing op alle bestellingen bij, leveringen door en betalingen aan Jardin Moderne die het gevolg zijn van uw bezoek aan www.jardin-moderne.be

*1. Uw relatie met Jardin Moderne*

1.1 De bestellingen, leveringen en betalingen via www.jardin-moderne.be noemen we verder de Services. Deze Services zijn onderhevig aan de algemene verkoopsvoorwaarden en vormen een juridische overeenkomst tussen U en Jardin Moderne. Jardin Moderne betekent Jardin Moderne, kantoorhoudende Rijselstraat 196-198, 8930 Menen Belgi .

1.2 Tenzij schriftelijk anders is overeengekomen met Jardin Moderne, zijn op uw overeenkomst met Jardin Moderne altijd ten minste de bepalingen en verkoopsvoorwaarden uit dit document van toepassing.

1.3 Deze algemene verkoopsvoorwaarden vormen een bindende overeenkomst tussen U en Jardin Moderne met betrekking tot uw bestellingen, leveringen en betalingen. Lees deze algemene verkoopsvoorwaarden daarom aandachtig door. Deze juridische overeenkomst wordt hierna aangeduid als de Voorwaarden .

*2. De Voorwaarden accepteren*

2.1 U kunt de Services pas gebruiken nadat U heeft ingestemd met de Voorwaarden. Als U de Voorwaarden niet accepteert, mag U geen gebruik maken van de Services.

2.2 U kunt de Voorwaarden accepteren door:
- (A) te klikken om de Voorwaarden te accepteren, indien deze optie door Jardin Moderne beschikbaar gesteld is in de gebruikersinterface van een Service; of
- (B) de Services daadwerkelijk te gebruiken. In dat geval geeft U aan dat U begrijpt en accepteert dat vanaf dat moment uw gebruik van de Services door Jardin Moderne wordt beschouwd als acceptatie van de Voorwaarden.

*3. Aanbiedingen en prijs*

3.1 Aanbiedingen door en prijzen van Jardin Moderne zijn vrijblijvend. Jardin Moderne accepteert geen aansprakelijkheid voor zet- of drukfouten.

3.2 Alle foto s op www.jardin-moderne.be zijn met de grootste zorg gemaakt maar blijven louter indicatief met als doel uw keuze te vergemakkelijken. De effectief geleverde producten kunnen dus mogelijks visueel afwijken. Bij een te grote afwijking kan U het product bij afhaling eventueel weigeren of een vervangproduct vragen.

3.3 Jardin Moderne behoudt het recht om wijzigingen in kostprijzen, valutakoersen of (wettelijke) voorschriften door te rekenen.

3.4 Alle geldende prijzen zijn steeds netto prijzen inclusief BTW en exclusief eventuele
betaalkosten en/of leveringskosten.

*4. Bestellingen*

4.1 Door het plaatsen van een bestelling is de overeenkomst een feit.

4.2 Jardin Moderne behoudt het recht om bestellingen zonder opgave van reden te weigeren.

4.3 Jardin Moderne kan U ten alle tijde contacteren met de vraag uw bestelling te bevestigen of aan te
passen.

*5. Leveringen*

5.1 De aanwezige artikelen in deze catalogus worden binnen de beschikbare voorraden geleverd. De leveringstermijn of geselecteerde datum op de webshop wordt enkel gegeven ter titel van inlichting. Het overschrijden van de leveringstermijn kan in geen geval aanleiding geven tot schadevergoeding, noch ontbinding van de overeenkomst ten laste van Jardin Moderne. U blijft gehouden tot afname, bij gebreke waarvan de verkoop van rechtswege als ontbonden ten uwe laste zal worden beschouwd.

5.2 De afname of levering van de koopwaar geldt als aanvaarding. Elke klacht dient aangetekend ter kennis gebracht worden van Jardin Moderne binnen de 8 dagen na levering, afname.

*6. Betalingen*

6.1 www.jardin-moderne.be accepteert enkel betalingen via Pay Pal.

6.2 Het risico van de goederen gaat over van Jardin Moderne naar U zodra de aflevering gebeurde.

6.3 In alle gevallen waarin de koop wordt ontbonden ten uwe laste, zal U gehouden zijn tot het betalen van de verkoopprijs.

6.4. Twee mogelijkheden worden u voorgesteld: U kunt uw pakket aan uw woonplaats ontvangen of het direct afhalen bij Jardin Moderne. In het eerste geval, zal uw pakket U aan uw adres per Post binnen de twee weken ongeveer na ontvangst van uw bestelling geleverd worden, als alle artikelen beschikbaar zijn. In geval van afwezigheid, geeft de Post een kennisgeving van doorgang in uw brievenbus af die U verzoekt om uw pakket aan het postkantoor van uw woonplaats af te gaan halen. Uw artikelen zal U in een discrete verpakking ontvangen. U kunt eveneens uw artikelen afhalen op volgend adres: Rijselstraat 196-198, 8930 Menen Belgi . Dit kan enkel wanneer de bestelling geplaatst wordt per e-mail; wij dan zullen U dan mededelen wanneer uw pakket klaar is.

*7 Verzakingsrecht*

7.1 U hebt het recht om uw aankoop te annuleren zonder boete en zonder opgave van redenen, binnen 8 kalenderdagen vanaf de dag na levering van het artikel.

Het artikel wordt vervolgens teruggestuurd naar Jardin Moderne binnen 7 dagen na kennisgeving van de annulering. Deze artikels moeten in perfecte staat zijn, in de originele verpakking met alle toebehoren. Artikels die onvolledig, beschadigd of bevuild zijn niet inbegrepen. Het artikel moet zorgvuldig worden verpakt om schade te voorkomen tijdens de retourzending.

De kosten van de retourzending zijn geheel voor rekening van de koper. Kwaliteit en controle van het artikel is de verantwoordelijkheid van de koper.

Voor de hand liggende redenen van hygi ne, is dit recht niet van toepassing op artikels zoals ondergoed die in contact komt met de intieme delen.

Jardin Moderne behoudt zich het recht voor om een terugkeer te weigeren als deze niet voldoet aan de bovengenoemde voorwaarden.

Als de bovenstaande voorwaarden zijn voldaan, zal Jardin Moderne de koper terug betalen binnen 30 dagen na de datum van ontvangst. Enkel het artikel wordt terug betaald de kosten van verzending zijn voor de koper.

*8 Aansprakelijkheid*

8.1 Jardin Moderne is niet aansprakelijk voor schade, die niet aan opzet of grove schuld van Jardin Moderne is toe te rekenen dan wel ontstaan is door omstandigheden die niet voor risico van Jardin Moderne komen.

8.2 Jardin Moderne draagt geen verantwoordelijkheid voor informatie, foto s, folders en andere vormen van voorlichtingsmaterialen voor zover ze onder de verantwoordelijkheid van derden zijn uitgegeven.

8.3 Voor handelingen en/of tekortkomingen van derden draagt Jardin Moderne eveneens geen verantwoordelijkheid.

8.4 Jardin Moderne is niet aansprakelijk voor misverstanden, vertragingen of niet behoorlijk overkomen van bestellingen en mededelingen ten gevolge van het gebruik van Internet of enig ander communicatiemiddel.

8.5 Aansprakelijkheid voor schade waartegen U reeds bent verzekerd wordt ten alle tijden door Jardin Moderne uitgesloten.

*9 Wijzigingen van de Voorwaarden*

9.1 Jardin Moderne kan de voorwaarden van tijd tot tijd wijzigen. Als er wijzigingen worden doorgevoerd, zal Jardin Moderne een nieuwe versie van de Voorwaarden beschikbaar stellen via www.jardin-moderne.be.

9.2 U begrijpt en stemt ermee in dat, indien U de Services gebruikt na de datum waarop de Voorwaarden zijn gewijzigd, Jardin Moderne dit gebruik zal beschouwen als aanvaarding van de aangepaste Voorwaarden.

9.3 U begrijpt en stemt ermee in dat Jardin Moderne eventueel uw goedkeuring ter aanvaarding van de Voorwaarden expliciet opnieuw kan vragen via www.jardin-moderne.be. In dit geval kunnen de Services voor U toegankelijk blijven zolang U uw goedkeuring niet heeft gegeven.

*10. Algemene juridische voorwaarden*

10.1 U stemt ermee in dat, indien Jardin Moderne geen wettelijke rechten of rechtsmiddelen uitoefent of afdwingt die zijn opgenomen in de Jardin Moderne Voorwaarden (of die Jardin Moderne volgens de wet tot zijn beschikking heeft), dit niet als offici le afstandsverklaring van de rechten van Jardin Moderne kan worden beschouwd, en dat die rechten of rechtsmiddelen nog steeds ter beschikking van Jardin Moderne staan.

10.2 Indien een bevoegde rechter oordeelt dat een bepaling van deze Voorwaarden nietig is, wordt die bepaling uit de Voorwaarden verwijderd zonder dat dit afbreuk doet aan de rechtsgeldigheid van de overige Voorwaarden. De overige bepalingen van de Voorwaarden blijven onverminderd van kracht en afdwingbaar.

10.3 Op de Algemene verkoopsvoorwaarden en uw relatie met Jardin Moderne krachtens de Voorwaarden is het Belgisch recht van toepassing, waarbij geen gehoor wordt gegeven aan de bepalingen aangaande conflicterende wetten. U en Jardin Moderne gaan ermee akkoord zich te onderwerpen aan de rechtspraak van de bevoegde rechtbanken in Belgi voor het oplossen van enige juridische kwesties die voortvloeien uit de Voorwaarden.

Jardin Moderne ZAL IN GEEN ENKEL GEVAL INLICHTINGEN AAN DERDEN DOORGEVEN DIE SCHADE AAN UW PRIV LEVEN KUNNEN AANRICHTEN.